Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE PARIS ET DU RHONE

Numéro de dépôt :
1104118
Date de dépôt :
16/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juillet 1979 par SOCIETE DE PARIS ET DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE PARIS ET DU RHONE, domicilié(e) société anonyme, 36, avenue Jean Mermoz LYON 8ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104118.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

SOCIETE DE PARIS ET DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : PARIS RHONE , PARIS-RHONE , PARIS-RHONE , S P R , PARIS RHONE , (Marque figurative) , PARIS-RHONE


SOCIETE DE PARIS ET DU RHONE - société anonyme, 36, avenue Jean Mermoz LYON 8ème. - France


GERMAN ET MAUREAU. - France


Inscription - Changement de dénomination n°39812 - Publication au BOPI 1980-009

Machines et machines-outils, outils pour machines, moteurs (excepté pour véhicules) pompes à essence;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture, couveuses;appareils électriques compris dans cette classe, en particulier: dispositifs d'allumage électriques ou électroniques pour moteurs à combustion interne, bougies d'allumage, magnétos générateurs électriques, alternateurs, régulateurs, démarreurs, dynamos démarreurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, appareils électriques (y compris la T.S.F.) en particulier;régulateurs électroniques et électro-magnétiques, contacteurs électriques, relais électriques, conjoncteurs électroniques, commutateurs, interrupteurs et boutons de démarrage, résistances de réchauffage, coupe-batteries, distributeurs d'allumage, bobines électriques, allume-cigares, allumeurs, bobines d'allumage, conducteurs, avertisseur sonores ou lumineux, dispositifs de lumière clignotantes et centrales de commande, parties et accessoires de ces produits, appareils électro-ménagers, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier véhicules automobiles;moteurs électriques pour véhicules terrestres, appareils électriques destinés aux véhicules automobiles en particulier générateurs, démarreurs, moto-ventilateurs, temporisateurs pour diesel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.